Prévoyance complémentaire individuelle, quelles garanties et options souscrire ?

Prévoyance complémentaire individuelle, quelles garanties et options souscrire ?

Quel que soit son statut professionnel (salarié ou non), il est indispensable de protéger ses revenus et sa famille en cas de décès, maladie ou accident.

Si un certain nombre de salariés sont couverts par le contrat de prévoyance complémentaire mis en place par leur entreprise, les TNS et autres professions et statuts le sont rarement. Mais de nombreux salariés ne sont pas couverts également ou alors très mal car leur contrat entreprise ne prévoit par exemple qu’une indemnisation complémentaire en cas de décès, rien en cas d’incapacité de travailler (=arrêt maladie) ou d’invalidité de travail.

Car dans de tels cas d’imprévus, les régimes obligatoires ne garantissent que de faibles revenus qui sont largement insuffisants pour assurer le quotidien ou préserver l’autonomie d’une famille.

Nos solutions de prévoyance professionnelle individuelle

Que vous soyez Salarié ou Travailleur Non Salarié, Nous avons des solutions à vous proposer pour vous garantir de façon optimale, afin de vous permettre de vous concentrer sur votre convalescence en n’ayant pas à vous soucier des problèmes matériels.

Nous pouvons vous proposer divers contrats car nous travaillons avec une dizaine de compagnies différentes ayant tous des propositions différentes, adaptées au besoin et profil de chacun. Cela laisse le choix en ce qui concerne le niveau d’indemnisation recherché, les options, les délais de carence et de franchise…

Contactez nous vite via ce formulaire, afin que l’on vous rappelle pour cerner votre besoin, vous expliquer les tenants et aboutissants de chaque option et vous envoyer un devis adapté à votre profil et besoin, gratuit et sans engagement naturellement. Si vous ne savez pas comment remplir certains champs de ce questionnaire, laissez les informations qui s’affichent par défaut, nous verrons cela ensemble quand nous vous rappellerons.

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Les informations qui suivent vous seront utiles pour comprendre à quoi correspond chaque garantie proposée par un contrat de prévoyance professionnelle individuelle.

La garantie Décès (DC) / Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)

Cette garantie est très souvent la porte d’entrée d’un contrat de prévoyance c'est-à-dire que vous n’aurez pas accès aux autres garanties si vous ne souscrivez pas au minimum à celle-ci.

Le montant de l’indemnisation doit être déterminé en fonction de votre besoin, du nombre d’enfants que vous avez à charge etc…L’indemnisation est versée sous forme d’un capital aux héritiers désignés sur le contrat de prévoyance. La clause type est de nommer le conjoint et les enfants mais vous pouvez décider également de désigner tout autre bénéficiaire.

Cette garantie interviendra en cas de décès ou en cas de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), appelée également invalidité absolue et définitive (IAD) en fonction des assureurs. La PTIA ou l’IAD est l’impossibilité absolue et définitive, pour l’adhérent, constatée par une autorité médicale compétente, suite à une maladie ou un accident garanti, de se livrer à une occupation ou un travail quelconque lui procurant gain ou profit, et dont l’état nécessite l’assistance d’une tierce personne pour effectuer tous les actes ordinaires de la vie quotidienne (faire sa toilette, s’alimenter, s’habiller, se déplacer).

Attention aux contrats qui ne couvrent qu’en cas de décès et ptia par accident et pas en cas de décès et ptia toutes causes.

Option doublement du capital en cas d'accident : la garantie décès peut être doublée si le décès survient en cas d’accident. Cette option supplémentaire à souscrire est disponible dans de nombreux contrats.

Option double effet : la garantie décès est également souvent assortie d’une option « Double Effet ». Cette dernière consiste à verser aux héritiers (un capital supplémentaire en cas de décès ou de PTIA simultané du conjoint ou dans les deux ans qui suivent le décès de l’assuré. Attention dans un certain nombre de contrats, cette option est réservée exclusivement aux enfants, c'est-à-dire qu’en l’absence d’enfants à charge, aucun capital ne pourra être versé au titre de la garantie double.

Pour souscrire à une garantie décès ptia, il faudra préalablement renseigner un questionnaire de santé, et faire d’autres formalités médicales éventuelles (bilan sanguin, ECG…) en fonction du montant du capital souscrit et des éléments médicaux que vous aurez déclaré.

Attention entre autre aux points suivants :

  • La souscription n’est possible qu’en dessous d’un certain âge, mais certains contrats permettent de souscrire jusqu’à 85 ans.
  • Certains contrats imposent des délais d’attente avant d’indemniser.
  • En fonction des contrats, certaines professions ne sont pas couvertes.
  • Idem pour les sports, en fonction des contrats, certains sports ne sont pas couverts.
  • Lisez bien attentivement les conditions d’exclusion, c'est-à-dire les causes pour lesquelles l’indemnisation ne sera pas versée.
  • Certains contrats ne fonctionnent pas si vous décédez ou si vous perdez votre autonomie à l’étranger

Ce versement de capital décès bénéficie d’une fiscalité avantageuse : aucun droit de succession n’est à payer sur le capital versé (dans la limite de la législation en vigueur).

Cette garantie est souvent souscrite seule, sans aucune autre car elle permet de laisser un capital à ses héritiers qui pourront en disposer comme bon leur semble, afin de faire face aux dépenses et remboursements qu’ils jugeront utiles.

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La garantie Incapacité de travail (ITT)

Cette garantie interviendra en cas d’arrêt de travail ou d’arrêt maladie. Des indemnités journalières (ou IJ) vous seront versées en complément des IJ que vous percevrez de votre régime obligatoire.

Pour connaitre les IJ que vous versera votre régime obligatoire, consulter notre page à ce sujet.

Attention, certains contrats verseront des IJ dont est déduit la part versée par votre régime obligatoire, d’autres vous verseront des indemnisations forfaitaires, quelles que soient les IJ que vous versera votre RO. Privilégiez plutôt ce type de contrat.

Ensuite faites attention aux délais d’attente, c'est-à-dire la période durant laquelle les garanties ne sont pas encore en vigueur. Le point de départ de cette période est la date d’effet de l’adhésion portée au certificat d’adhésion (ou la date de remise en vigueur des garanties ou la date d’augmentation des garanties).

Certains contrats proposent des délais d’attente plus ou moins longs et qui varient également en fonction des pathologies. Par exemple sur de nombreux contrats, les affections liées aux maladies du dos et psychologiques ont souvent des délais d’attente plus longs que toutes les autres pathologies.

Il existe aussi quelques contrats qui ne proposent pas de délai d’attente. Consultez nous pour plus d’informations.

Il faut également porter une attention particulière sur les franchises que vous retiendrez. La franchise est la période qui débute le 1er jour d’Incapacité Temporaire Totale de Travail et pendant laquelle aucune prestation n’est due. Elle est donc indépendante du délai d’attente, et ce dernier passé, la franchise s’appliquera systématiquement.

Chaque garantie est assortie d’une franchise, plus ou moins longue. Ainsi les salariés peuvent choisir une franchise de 90 jours car s’ils ont plus d’un an d’ancienneté dans leur entreprise, l’employeur est tenu de leur verser les 100% de leur salaire pendant 3 mois. Par contre si vous êtes Travailleur Non Salarié (TNS), artisan, commerçant, auto entrepreneur, profession libérale etc…il vaut mieux privilégier une franchise plus courte : 15 jours ou alors 30 jours si vous pensez avoir suffisamment de trésorerie pour tenir un mois sans être indemnisé en cas d’arrêt maladie.

Les options disponibles pour la garantie incapacité de travail sont nombreuses et entre celles liées aux pathologies du dos et psychologiques. Ces maladies, pour être indemnisées, sont souvent soumises à une période d’hospitalisation ou à une intervention chirurgicale pour le dos. La plupart des contrats proposent de « racheter » ces exclusions c'est-à-dire de les couvrir sans conditions d’hospitalisation ou d’intervention chirurgicale, moyennant une tarification plus élevée.

Nous vous conseillons vivement de souscrire à cette option dos et psy sans condition d’hospitalisation, car une forte dépression ne nécessite pas forcément une hospitalisation et certains peuvent se retrouver « clouer au lit » pendant de longues semaines pour un lumbago ou sciatique sévère, sans pour autant avoir recours à une intervention chirurgicale ou à une hospitalisation.

L’accès à ces garanties Incapacité de Travail sera systématiquement soumis à la complétude d’un questionnaire de santé à l’issu duquel une majoration du tarif ou des exclusions de pathologies pourront être mises en place.

Sur ce type de garantie faites également attention :

  • A la durée pendant laquelle vous serez indemnisé : certains contrats indemnisent jusqu’à 1095 jours, qui est la période nécessaire pour qu’une mise en invalidité soit étudiée par la sécurité sociale.
  • L’âge jusqu’auquel vous serez indemnisé : la plupart de ces garanties s’arrêtent au 65ème anniversaire et en tout état de cause dès lors que l’assuré touche une retraite. Certains contrats indemnisent au delà de 65 ans, ce qui peut être très appréciable pour les professions libérales qui travaillent souvent jusqu’à l’âge de 70 ans.
  • Faites attention au mode de calcul de tarif et aux augmentations annuelles prévues dans les CGV. Certains contrats sont en âge à l’adhésion c‘est à dire que la prime n’est pas revalorisée en fonction de l‘âge atteint chaque année. Mais là encore il faut être averti car si la compagnie garantit un tarif en âge à l’adhésion mais permet ensuite une revalorisation annuelle en fonction des résultats techniques du contrat ou autre, l’augmentation peut être importante aussi.
  • Privilégiez également un contrat qui prendra en charge le mi temps thérapeutique c'est-à-dire qui vous indemnisera même si vous reprenez partiellement le travail.
  • Privilégiez également les contrats qui vous dispensent de payer vos cotisations en cas d’indemnisation (option exonération des cotisations).
  • Aux exclusions liées aux sports et métiers pratiqués.
  • Vérifiez que le contrat que vous souscrivez propose des garanties irrévocables. Certaines compagnies ont des garanties irrévocables, ce qui signifie que vous continuez à être couvert pour les conditions que vous avez déclaré au moment de l’adhésion au contrat et cela même si vous changez de métier ou que vous vous mettez à pratiquer un sport plus tard pendant la durée de vie de votre contrat. Mais certaines compagnies exigent que vous les déclariez et surtout s’il s’agit d’un métier ou d’un sport exclu dans les CGV de base.
  • Vérifiez bien la couverture territoriale : de nombreux contrats ne vous indemniseront en incapacité de travail que si vous vous résidez en France.

A noter un avantage fiscal non négligeable : les IJ versées dans le cadre d’un contrat de prévoyance complémentaire facultatif ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu !

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La garantie invalidité

Après un arrêt de travail très long, il est malheureusement fréquent de ne pas pouvoir reprendre d’activité professionnelle. Pour information, généralement après 3 ans d’arrêt, quand on ne peut toujours pas reprendre le travail, l’assurance maladie obligatoire bascule souvent un assuré en invalidité.

L’invalidité est la réduction définitive du potentiel physique, psychosensoriel ou intellectuel résultant d’une atteinte à l’intégrité physiologique d’une personne, l’empêchant totalement ou partiellement d’exercer une activité professionnelle et reconnue suite à une expertise médicale.

Même si le fait que votre assurance maladie vous bascule en invalidité n’implique pas forcement que votre assurance prévoyance complémentaire le fasse également car la mise en invalidité est prononcée par le médecin expert mandaté par la compagnie et non par le médecin conseil de l’assurance maladie obligatoire, il est cependant fréquent de voir que les deux mises en invalidité vont souvent de paire.

Ainsi grossièrement, on peut dire que si après 3 ans vous n’avez pas pu reprendre d’activité et que l’assurance maladie obligatoire vous bascule en invalidité, alors il en sera de même pour la compagnie d’assurance prévoyance complémentaire. C’est d’ailleurs pour cette raison que bon nombre de contrats d’assurance prévoyance complémentaire indemnise pendant 1095 jours (3 ans) en arrêt de travail.

Lorsque le médecin expert mandaté par l’assureur vous bascule en invalidité, il définit un taux d’invalidé fonction de laquelle la compagnie vous indemnisera. Ce taux est définit en croisant un barème d’incapacité fonctionnelle et d’incapacité professionnelle, disponible dans toutes les CGV des contrats de prévoyance.

La rente d’invalidité versée par l’assurance prévoyance complémentaire, viendra en supplément de la rente d’invalidité que vous versera votre régime obligatoire.

  • Si ce taux est inférieur à 15 %, quasiment aucun assureur ne vous indemnisera.
  • On est considéré en invalidité totale quand le taux défini est supérieur à 66 %. Dans ce cas, vous toucherez la totalité de la rente d’invalidité, prévue dans les conditions particulières de votre contrat.
  • On est considéré en invalidité partielle entre 15 et 66 %. Dans ce cas, la rente qui vous sera versée le sera au prorata de votre taux d’invalidité défini par le médecin expert. Par exemple, si vous êtes en invalidité à un taux de 40%, si la rente totale d’invalidité est de 1500 € par mois, alors vous toucherez 40 % de 1500 € soit 600 € par mois.

Attention, la plupart des contrats ne commencent à indemniser en invalidité qu’à partir de 33%, être indemnisé à partir de 15 % est souvent disponible sous option complémentaire, moyennant une tarification supérieure. Faite donc très attention à ce point quand vous souscrivez un contrat, vérifiez à partir de quel taux l’invalidité est prise en compte.

Pour rappel, la mise en invalidité par le régime obligatoire et par l’assurance complémentaire ne sont pas forcément liées et si le régime obligatoire décide de vous mettre en invalidité catégorie 2 ou 3, le médecin expert de l’assureur peut quand à lui vous fixer un taux d’invalidité plus bas, ne correspondant même pas à une invalidité catégorie 1 du régime obligatoire.

Vérifiez aussi combien de temps cette prime d’invalidité vous sera versée. Comme pour l’incapacité de travail, cette rente arrêtera de vous être versée à partir d’un certain âge (65 ans en moyenne) et en tout état de cause dès que vous serez à la retraite.

Certains contrats proposent une « rente relai » entre le moment où vous ne pouvez plus percevoir d’IJ (car vous êtes allé au bout de la durée d’indemnisation maximale prévu par le contrat en incapacité de travail) mais que votre demande d’invalidité est en cours d’étude et non encore tranchée et définie par le médecin expert. En effet, par moment être déclaré en invalidité peut prendre un certain temps et ce type de rente relai peut être un atout pour ne pas vous laisser sans revenu le temps que la décision finale soit prise.

Attention aussi : certains contrats prennent en compte l’invalidité si vous n’êtes plus à même d’exercer votre profession (ce qui est mieux) et pas n’importe quelle profession. Ce point est aussi très important à vérifier quand vous souscrivez un contrat de prévoyance invalidité.

Comme pour les garanties décès ou incapacité de travail, vérifiez bien les exclusions liées aux sports et aux métiers exercés. Regardez également l’irrévocabilité ou non des garanties, la couverture territoriale etc…(référez vous plus haut au paragraphe traitant de l’incapacité de travail)

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Les garanties rente de conjoint et rente d’éducation

Ces options supplémentaires sont disponibles sur la plupart des contrats de prévoyance. Elles permettent le versement d’une rente supplémentaire, telle que définie au moment de la souscription du contrat au conjoint ou enfants survivants en cas de décès de l’assuré.

Pour les enfants, cette rente s’arrête généralement d’être versée quand ils atteignent l’âge de 25 ans, certains contrats peuvent aller jusqu’à 28 ans. Si l’enfant est majeur, la rente peut lui être versée directement, s’il est mineur, c’est la personne qui en a la garde (conjoint survivant, parent désigné, tuteur etc…) qui percevra la rente jusqu’à la majorité de l’enfant.

Pour les conjoints, la durée de versement de la rente dépend du contrat souscrit, il faut donc bien regarder les CGV avant l’adhésion. Certains contrats indemnisent le conjoint survivant à vie, d’autres s’arrêtent de verser au moment où le conjoint décédé aurait du faire valoir ses droits à la retraite…La rente de conjoint peut être versée en intégralité ou alors partiellement, une fois de plus à valider via les CGV avant l’adhésion au contrat.

La garantie capital maladies redoutées

Cette garantie peut également être souscrite en option dans divers contrats disponibles sur le marché. Elle prévoit le versement d’un capital, défini au moment de la souscription du contrat, en cas de diagnostic d’une maladie dite « redoutée » pour l’assuré.

Cette garantie n’interviendra que si la maladie redoutée fait l’objet d’une 1er diagnostic en cours d’adhésion.

Les maladies redoutées sont généralement les suivantes mais peuvent varier d’un contrat à l’autre : cancer, infarctus, greffe d’organes principaux, AVC, insuffisance rénale grave, malade de Parkinson, sclérose en plaques, maladie d’Alzheimer.

La garantie capital reconversion

Certains contrats prévoient également de souscrire à une option capital reconversion.

Elle prévoit le versement d’un capital, défini au moment de la souscription, si à la suite d’un accident ou d’une maladie garanti(e), l’assuré est reconnu en état d’Invalidité Permanente Totale et qu’il est dans l’impossibilité totale et définitive de continuer l’exercice de sa profession.

Les autres garanties disponibles

Si vous êtes travailleur non salarié, une indemnisation pour les frais généraux permanents peut être également très utile. Nous vous invitons à consulter notre page sur la prévoyance des TNS à ce sujet.

Attention aussi à de nombreux contrats sur le marché qui sont des contrats de prévoyance mais très restrictifs. Par exemple des contrats qui vous indemnisent en cas d’hospitalisation seulement, ou de blessure uniquement ou d’accident seulement. Certaines personnes pensent ainsi être couvertes et percevoir des IJ dans le cadre d’une hospitalisation mais n’ont pas prêté attention à la clause qui mentionnait une indemnisation en cas d’accident seulement et pas pour toute cause.

Cependant, ces contrats ont la particularité d’être très abordables (surtout si on les souscrit jeunes) et ne sont pas tous mauvais à partir du moment où vous savez bien quel risque est couvert et ce pourquoi vous les avez souscrit.

Ainsi les contrats Garantie des Accidents de la Vie (GAV) sont de très bons produits qui vous couvrent en cas d’accident de la vie, mettant à votre disposition une somme non négligeable pouvant vous permettre de faire face aux dépenses nécessaires à une convalescence sans souci : paiement d'une aide-ménagère, aménagement et sécurisation de votre espace intérieur, cure, etc. Ainsi, vous conservez votre autonomie et soulagez vos proches. L’avantage de ce type de contrat est qu’il n’est soumis à aucune formalité médicale puisqu’un accident est par définition imprévisible et sans antécédent médical.

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Les contrats Indemnités Jounalières Hospitalisation (IJH) toutes causes sont également des contrats abordables et pertinents car ils  vous verseront une IJ en cas d’hospitalisation qu’elle soit due à un accident ou à une maladie…Là encore pour faire face aux dépenses quotidiennes et ne pas mettre en péril vos proches.

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Nous sommes là pour vous proposer une solution adaptée à votre besoin profil et budget, n’hésitez pas à nous solliciter. Sur ces contrats GAV et IJH, il faudra aussi porter une attention particulière aux délais d’attente et de franchise.

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